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Clausier Génératif
Le générateur de clauses est disponible en version bêta (test).
Il ne connaît pas la réglementation en vigueur.
Les clauses sont générées sous la responsabilité de l'utilisateur.
L'outil est déconseillé aux non-juristes.
Pour un conseil juridique : rdv sur l'annuaire des barreaux.
Type de clause * :
Type de contrat (optionnel) :
En faveur de quelle partie cette clause doit-elle être rédigée ? (optionnel)
Précisions (optionnel) :
Trop de demandes en cours. Merci de ré-itérer la demande plus tard ou rejoindre le Club.
Clauses générées : 178
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