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Accroche : Cet arrêt de la Cour de cassation, en date du 14 décembre 2016, porte sur un pourvoi formé par M. [Z] [D] contre un arrêt de la cour d'assises de Mayotte. La cour d'assises l'a condamné à neuf ans d'emprisonnement et trois ans de suivi socio-judiciaire pour viol aggravé et délits connexes.

Faits : Les faits pertinents avant les actes de procédure ne sont pas mentionnés dans l'arrêt.

Procédure : M. [Z] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de Mayotte.

Question de droit : La question posée à la Cour de cassation n'est pas mentionnée dans l'arrêt.

Décision de la cour de cassation : La Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par M. [Z] [D].

Portée : La Cour de cassation a considéré que la procédure était régulière et que la peine avait été légalement appliquée aux faits déclarés constants par la Cour et le jury.

Textes visés : Les textes de droit sur lesquels se base la décision ne sont pas mentionnés dans l'arrêt.

Les textes de droit sur lesquels se base la décision ne sont pas mentionnés dans l'arrêt.

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