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Accroche : Cet arrêt de la Cour de cassation, rendu le 21 octobre 2015, porte sur la qualification des infractions liées à l'acquisition, la détention et l'usage de stupéfiants.

Faits : M. Florian X... Y... a été condamné par la cour d'appel de Paris pour infractions à la législation sur les stupéfiants. Lors d'une perquisition à son domicile, de l'herbe et de la résine de cannabis ainsi que de la kétamine ont été découvertes. Les analyses toxico-urinaires du prévenu n'ont réagi positivement qu'au cannabis.

Procédure : M. Florian X... Y... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris.

Question de droit : La question posée à la Cour de cassation est de savoir si la cour d'appel a correctement qualifié les infractions commises par M. Florian X... Y... en le déclarant coupable d'acquisition, de détention et d'usage de stupéfiants.

Décision de la cour de cassation : La Cour de cassation rejette le pourvoi. Elle estime que la cour d'appel a justifié sa décision en relevant que le prévenu avait commis des infractions distinctes d'acquisition et de détention de kétamine, ainsi que d'usage de cannabis.

Portée : La Cour de cassation confirme la qualification des infractions retenues par la cour d'appel. Elle considère que les motifs de l'arrêt attaqué démontrent que le prévenu a commis des infractions distinctes d'acquisition et de détention de stupéfiants, ainsi que d'usage de cannabis.

Textes visés : Les articles 222-37 du code pénal, L. 3421-1 et L. 3423-1 du code de la santé publique, ainsi que les articles 591 et 593 du code de procédure pénale ont été invoqués dans le cadre de cet arrêt.

Les articles 222-37 du code pénal, L. 3421-1 et L. 3423-1 du code de la santé publique, ainsi que les articles 591 et 593 du code de procédure pénale ont été invoqués dans le cadre de cet arrêt.

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